Ecole de Saint Trivier de Courtes

REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL Courtes – St Trivier de courtes – Servignat – Vernoux – Vescours

Ce règlement intérieur dépend du règlement Départemental des écoles élémentaires et maternelles.

1) Admissions et inscriptions :

Les enfants dont l’état de santé et de maturation physiologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire peuvent être admis à l’école maternelle. L’inscription se fait sur présentation du livret de famille, de la copie du carnet de santé concernant les vaccinations obligatoires, du certificat de radiation du dernier établissement fréquenté en cas de changement d’école. Le maire de la commune dont dépend l’école délivre le certificat d’inscription. Lors de l’inscription, s’ils sont séparés ou divorcés, le directeur recueille l’adresse des deux parents afin de pouvoir transmettre systématiquement à chacun d’eux les résultats scolaires et les informations en cours d’année scolaire. Il appartient aux parents d’informer le directeur de leur situation particulière, de produire les copies des actes officiels fixant l’exercice de l’autorité parentale et la résidence habituelle de l’enfant.

2/ Fréquentation et obligation scolaire.

a) Fréquentation : Pour les enfants inscrits à l’école et ayant six ans révolus, la fréquentation scolaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et à la réglementation en vigueur. L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement pour la famille d’une fréquentation régulière souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant et pour l’acquisition des apprentissages, le préparant ainsi à recevoir la formation donnée par l’école élémentaire. ( A défaut d’une fréquentation régulière attestée par le registre d’appel, l’enfant pourra être rayé de la liste des inscrits par le directeur après accord de l’IEN.) Les activités prévues dans le cadre des heures scolaires sont obligatoires, sauf contre-indication dûment justifiée.

b) Absences à l’école élémentaire. Un registre d’appel est tenu par l’enseignant de chaque classe. Toute absence est immédiatement signalée aux parents des élèves qui doivent sans délai en faire connaître les motifs. Les seuls motifs légitimes sont : La maladie de l’enfant La maladie transmissible d’un membre de la famille L’absence de la ou des personnes responsables, lorsque l’enfant est amené à l’accompagner ou les accompagner lors d’événements familiaux. En cas de maladie nécessitant une éviction scolaire obligatoire, le retour de l’enfant est assujetti à la production d’un certificat médical précisant que l’enfant n’est plus contagieux.

En cas d’absentéisme répété et/ou fréquent, si les démarches pour rétablir l’assiduité de l’élève n’aboutissent pas, son dossier est transmis à l’Inspecteur d’Académie qui convoquera la famille.

c) Horaires : La classe commence le matin à 8h30 et finit à 11h30 . Celle de l’après-midi commence à 13h et finit à 16 h. La durée hebdomadaire de la scolarité est fixée à 24 heures. L’accueil des enfants est assuré 10 minutes avant l’heure réglementaire d’entrée le matin à 8h20 et à 12h50. Les élèves ne prenant pas le service de car scolaire ne doivent pas rentrer dans la cour avant l’heure réglementaire, la surveillance des maîtres ne s’exerçant que durant les horaires réglementaires.

En aucun cas, un enfant ne sera autorisé à quitter l’école seul pendant les horaires de classe. Pour une exceptionnelle absence en cours de journée, les parents doivent venir chercher l’enfant à l’école. Un élève en retard doit être reconduit dans sa classe par la personne qui l’accompagne et doit en faire connaître le motif par une note de ses parents. Jusqu’à la fin de la Grande Section de maternelle, les enfants ne partent pas seuls et doivent être accompagnés par un adulte. Les enfants non récupérés le soir sont dirigés d’office à la garderie où les parents viendront les chercher. De même pour les enfants de maternelle utilisant le transport scolaire et non récupérés par un adulte à l’arrêt de bus.

3) Hygiène et sécurité : a) Hygiène : Dans les classes maternelles, le personnel de statut communal est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants. Les parents doivent veiller à ce que les enfants se présentent à l’école en parfait état de propreté et exempts de possibilité de contagion. Pour toute difficulté persistante, le médecin scolaire de l’Education Nationale sera sollicité. La place d’un enfant malade est à la maison ; ils ne seront pas acceptés. La prise de médicaments pendant l’horaire scolaire est interdite même avec une ordonnance, sauf cas de maladie chronique, dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé. En cas de maladie contagieuse, une durée d’éviction est à respecter. L’apparition des poux sera très vite signalée par les parents concernés pour que l’école puisse informer les autres familles.

b) Sécurité : Il est interdit aux élèves : de pénétrer dans les salles de classes durant les récréations sans l’autorisation du maître. D’apporter à l’école tout objet dangereux ou susceptible d’occasionner des blessures. De s’échanger des jeux ou des objets pendant le temps scolaire. Le port de bijou ou de tout autre objet de valeur est fortement déconseillé, l’école ne pouvant être tenue pour responsable de la perte, du vol ou des accidents causés par les dits objets. A l’intérieur de l’école (classes, couloirs, escaliers) les déplacements se font dans le calme, sans courir, sans bousculade. La plus grande prudence est recommandée aux abords de l’école, tant de la part des automobilistes que des piétons. Les abords de l’école doivent être rapidement évacués après la sortie des élèves. L’enfant qui se blesse même légèrement doit prévenir immédiatement un adulte de l’école.

4) Vie scolaire : Conformément aux dispositions de l’article L. 145-5-1 du code de l’éducation, « le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît cette interdiction, le directeur réunit l’équipe éducative afin d’organiser le dialogue avec l’élève et sa famille. Tout membre de la communauté éducative doit protection physique et morale aux enfants et doit signaler aux autorités compétentes (procureur de la République, services sociaux scolaires et de secteur) tout mauvais traitement avéré ou suspecté. Les écoles ont obligation d’afficher le numéro « enfance maltraitée » : 119

Les Auxiliaires de Vie Scolaire (A.V.S.) exercent une mission éducative auprès des enfants handicapés pour faciliter leur intégration scolaire. En l’absence de ceux-ci, ils peuvent avoir un rôle éducatif auprès d’autres élèves de la classe ou de l’école.

Divers. Les cahiers et les livres doivent être couverts. Les élèves doivent en prendre le plus grand soin. Tout livre perdu ou détérioré sera remplacé par la famille. En maternelle, les vêtements que l’on quitte et les cartables doivent être marqués. L’élève doit respecter les autres et chaque élève doit être respecté quelle que soit sa différence. Il doit avoir un comportement et un langage corrects. Violence et grossièretés vis à vis d’enfants ou d’adultes, ainsi que la détérioration volontaire sont interdits et entraînent la convocation des parents. L’école étant un lieu public, il est interdit de fumer en présence des enfants dans son enceinte et aux abords.